Ce chapitre présente et analyse les principaux indicateurs de l’imposition des revenus du travail dans les pays membres de l’OCDE en 2023. Il met essentiellement l’accent sur le coin fiscal, qui mesure la différence entre les coûts de main d’œuvre pour l’employeur et la rémunération nette correspondante du salarié. Il s’intéresse également au taux moyen net d’imposition des personnes physiques, qui exprime l’impôt sur le revenu des personnes physiques et les cotisations salariales de sécurité sociale après déduction des prestations en espèces en pourcentage du salaire brut. L’analyse porte sur un célibataire sans enfant rémunéré au salaire moyen, un couple marié ayant deux enfants et disposant d’un seul salaire de niveau identique, ainsi qu’un couple marié ayant deux enfants et disposant de deux salaires, dont l’un des conjoints est rémunéré au salaire moyen et l’autre à 67 % du salaire moyen. Ce chapitre contient également une analyse de l’évolution des salaires moyens dans les pays de l’OCDE en 2023.

Cette étude spéciale s’appuie sur les modèles et indicateurs des Impôts sur les salaires pour examiner le traitement fiscal des deuxièmes apporteurs de revenu au sein de couples mariés dans les pays de l’OCDE. Bien que la méthodologie des Impôts sur les salaires ne fasse pas la distinction entre travailleurs masculins et féminins, les femmes représentent au moins les trois quarts des deuxièmes apporteurs (le conjoint le moins bien rémunéré dans les catégories de foyers des Impôts sur les salaires qui incluent deux adultes) dans la plupart des pays de l’OCDE (OCDE, 2023[1]). En estimant les taux d’imposition sur les deuxièmes apporteurs, ce chapitre permet de comprendre les incitations que leur offre le système fiscal de prendre un emploi ou de travailler davantage. Aussi, il entend aider les responsables de l’action publique à réduire les écarts persistants entre les hommes et les femmes au regard des performances sur le marché du travail dans les pays de l’OCDE, et notamment ceux liés au taux d’activité.

Les taux effectifs d’imposition des revenus du travail en 2023 calculés pour les huit catégories de foyer sont présentés dans les tableaux 3.1 à 3.13 et les graphiques 3.1 à 3.7. Les catégories de foyer varient selon la situation de famille, le nombre d’enfants et le statut économique. Ce chapitre présente, pour chaque catégorie de foyer, différents indicateurs des taux moyens (coin fiscal, taux d’imposition des personnes physiques, taux net d’imposition des personnes physiques, taux de l’impôt sur le revenu des personnes physiques et taux des cotisations salariales de sécurité sociale) et marginale (coin fiscal et taux net d’imposition des personnes physiques). Les résultats de deux indicateurs de la progressivité de l’impôt sont également examinés : mesures de l’élasticité de l’impôt basée sur le salaire brut et sur les coûts de main-d’œuvre.

Ce chapitre présente les données relatives aux taux effectifs d’imposition des revenus du travail en 2023 pour des salaires bruts compris entre 50 % et 250 % du salaire moyen. Elles sont illustrées dans des graphiques séparés pour les quatre catégories de foyers et pour chaque pays membre de l’OCDE. Les catégories de foyers sont les suivantes : contribuables célibataires sans enfant ; parents isolés avec deux enfants ; couples mariés sans enfant disposant d’un seul salaire ; couples mariés avec deux enfants disposant d’un seul salaire.Les graphiques se divisent en deux séries qui indiquent la décomposition du coin fiscal moyen et marginal en pourcentage des coûts totaux de main-d’œuvre. Les graphiques montrent également les taux moyens et marginaux nets de l’impôt sur le revenu des personnes physiques.

Ce chapitre présente les taux effectifs d’imposition des revenus du travail en 2022 pour les huit catégories de foyer étudiées. Les tableaux 5.1 à 5.13 présentent un certain nombre de mesures de la charge fiscale moyenne (coin fiscal, taux d’imposition des personnes physiques, taux net d’imposition des personnes physiques, taux de l’impôt sur le revenu des personnes physiques et taux des cotisations salariales de sécurité sociale) et marginale (coin fiscal et taux net d’imposition des personnes physiques). Les résultats de deux indicateurs de la progressivité de l’impôt sont également examinés : mesures de l’élasticité de l’impôt basée sur le salaire brut et sur les coûts de main-d’œuvre. Les formats des tableaux sont identiques aux tableaux 3.1 à 3.13 examinés dans le chapitre 3 qui illustrent les taux effectifs d’imposition des revenus du travail en 2023.

Ce chapitre présente l’évolution des taux effectifs d’imposition des revenus du travail entre 2000 et 2023 pour les huit catégories de foyer. Les tableaux 6.1 à 6.8 indiquent le coin fiscal (moyen), constitué des impôts sur le revenu majorés des cotisations de sécurité sociale des salariés et des employeurs (y compris les taxes sur les salaires éventuellement applicables) et diminués des prestations en espèces ; les tableaux 6.9 à 6.16 contiennent des données liées à la charge (moyenne) des impôts sur le revenu des personnes physiques ; et les tableaux 6.17 à 6.24 indiquent la charge (moyenne) des impôts sur le revenu majorés des cotisations de sécurité sociale des salariés et diminués des prestations en espèces (taux moyens nets d’imposition des personnes physiques).