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Documents de travail du Département des Affaires économiques de l'OCDE

Documents de travail du Département des affaires économiques de l’OCDE recouvrant toutes les activités de ce département : conjoncture économique, analyse politique et projections ; politique fiscale, dépenses publiques et fiscalité ; questions structurelles dont le vieillissement, la croissance et la productivité, la migration, l’environnement, le capital humain, le logement, les échanges et les investissements, les marchés de l’emploi, la réforme réglementaire, la concurrence, la santé et d’autres thèmes.

Anglais, Français

Energy Taxation and Price Distortions in Fossil Fuel Markets

Some Implications for Climate Change Policy

En réponse à la menace potentielle de réchauffement planétaire, de nombreux pays étudient des politiques de coût efficaces pour réduire les émissions de gaz à effet de serre. Dans ce contexte, les taxes perçues en fonction de la teneur en carbone des combustibles (taxes sur le carbone) ont été l'objet d'une attention particulière, ces taxes étant un instrument économique potentiellement efficace pour réduire les émissions de CO2, principal gaz à effet de serre. Ce document examine tout d'abord la structure existante des prix et des taxes s'attachant aux combustibles fossiles et la relation entre les prix de l'énergie et les émissions de carbone. Il analyse ensuite le coût économique que représente la superposition de taxes sur le carbone aux taxes déjà existantes sur l'énergie. Enfin, en utilisant un simple système de demande d'énergie, les propositions de réforme fiscale font l'objet d'une simulation comportant une restructuration du système actuel de taxation de l'énergie passant ...

Anglais

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