Tendances des impôts sur la consommation 2018
TVA/TPS et droits d'accise: taux, tendances et questions stratégiques
Tendances des impôts sur la consommation présente des informations sur la taxe sur la valeur ajoutée/la taxe sur les produits et services (TVA/TPS) ainsi que sur les droits d'accise dans les pays membres de l'OCDE. Elle traite d'un certain nombre de sujets dans le domaine des impôts indirects tels que les aspects internationaux de l'évolution de la TVA/TPS et lefficacité de cet impôt. Elle décrit également un ensemble de dispositions fiscales telles que la taxation des véhicules à moteur, du tabac et des boissons alcooliques.
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Sélection d’accises appliquées dans les pays de l’OCDE
Ce chapitre présente les principales caractéristiques de certains droits d’accise et leurs effets sur les recettes, le comportement des consommateurs et les marchés. Il décrit l’impact des accises ad quantum et des droits ad valorem et leur interaction. Il présente le détail des droits qui frappent la bière, le vin, les boissons alcooliques, le tabac et les huiles minérales dans les pays de l’OCDE.
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