Tendances des impôts sur la consommation 2018
TVA/TPS et droits d'accise: taux, tendances et questions stratégiques
Tendances des impôts sur la consommation présente des informations sur la taxe sur la valeur ajoutée/la taxe sur les produits et services (TVA/TPS) ainsi que sur les droits d'accise dans les pays membres de l'OCDE. Elle traite d'un certain nombre de sujets dans le domaine des impôts indirects tels que les aspects internationaux de l'évolution de la TVA/TPS et lefficacité de cet impôt. Elle décrit également un ensemble de dispositions fiscales telles que la taxation des véhicules à moteur, du tabac et des boissons alcooliques.
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Fiscalité des véhicules
Ce chapitre décrit la fiscalité des véhicules dans ses grandes lignes ainsi que l’usage qui en a été fait ces dernières décennies pour influer sur le comportement des consommateurs, en particulier dans le cadre des politiques environnementales. Sont notamment présentés les impôts liés à la vente et à l’immatriculation des véhicules, ainsi que les impôts périodiques sur l’utilisation des véhicules à moteur et leurs composants, l’analyse s’accompagnant d’une comparaison statistique des barèmes.
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